Antriebssystem für Aufzüge
Brevet européen · EP0785162 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0785162
- Numéro de demande
- EP97100167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 1997
- Publié
- 23 juil. 1997
- Délivré
- 10 nov. 2004
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66B 11/04 (2006.01)B66B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CH 14396 19.01.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 15 nov. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.