Antriebssystem für Aufzüge

Brevet européen · EP0785162 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0785162
Numéro de demande
EP97100167
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 janv. 1997
Publié
23 juil. 1997
Délivré
10 nov. 2004
Radié
31 janv. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66B 11/04 (2006.01)
B66B 5/02 (2006.01)
Priorité
CH 14396 19.01.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 août 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  2. 15 nov. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2004

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.