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Brevet européen · EP0785759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0785759
- Numéro de demande
- EP95935260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1995
- Publié
- 30 juil. 1997
- Délivré
- 31 mars 2004
- Radié
- 4 oct. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A61F 2/16 (2006.01)G02C 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 318991 06.10.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/012614 05.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/010968 18.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 oct. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 12.10.2015
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 15 juil. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2004
- 31 mars 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2004
Parties
Inventeur
FEINGOLD, Vladimir
Laguna Niguel, CA 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.