ADMINISTRATION CIBLEE AU MOYEN DE POLYMERES BIODEGRADABLES
Brevet européen · EP0785774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0785774
- Numéro de demande
- EP95937688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1995
- Publié
- 30 juil. 1997
- Délivré
- 31 janv. 2001
- Radié
- 31 janv. 2001
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 9/127 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)
- Priorité
- US 322092 12.10.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/014103 11.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/011671 25.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 août 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 31 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
- 31 janv. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Inventeur
ROTH, Laurence, A.
Windham, NH 03087, US
HERMAN, Stephen, Jack
Andover, MA 01810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.