ADMINISTRATION CIBLEE AU MOYEN DE POLYMERES BIODEGRADABLES

Brevet européen · EP0785774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0785774
Numéro de demande
EP95937688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 oct. 1995
Publié
30 juil. 1997
Délivré
31 janv. 2001
Radié
31 janv. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61K 9/127 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
Priorité
US 322092 12.10.1994
Demande PCT
PCT/US1995/014103 11.10.1995
Publication PCT
WO1996/011671 25.04.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 août 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003

  3. 31 janv. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

  4. 31 janv. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001

Parties

Inventeur

ROTH, Laurence, A.

Windham, NH 03087, US

HERMAN, Stephen, Jack

Andover, MA 01810, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.