TRAITEMENT DE RESERVOIRS SOUS PRESSION
Brevet européen · EP0785834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0785834
- Numéro de demande
- EP95933545
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 1995
- Publié
- 30 juil. 1997
- Délivré
- 30 mai 2001
- Radié
- 11 oct. 2015
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B21D 51/24 (2006.01)
- Priorité
- EP 94307509 13.10.1994
- Demande PCT
- PCT/GB1995/002420 12.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/011759 25.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2015
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 19.10.2015
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 13 sept. 2002
Adresse modifiée
- Titulaire
- LUXFER GROUP LIMITED, The Victoria,, Harbour City,, Salford Quays,, Manchester M5 2SP, Royaume-Uni → LGL 1996 Limited, The Victoria, Harbour City, Salford Quays, Manchester. M5 2SP, Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Transféré
- Titulaire
- LGL 1996 Limited, The Victoria, Harbour City, Salford Quays, Manchester. M5 2SP, Royaume-Uni → Luxfer Group Limited, The Victoria, Harbour City, Salford Quais, Manchester, M5 2SP., Royaume-Uni
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
- 31 mai 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
- 31 mai 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Riverside, CA 92506, US
Oxfordshire OX15 4QQ, GB
Banbury Oxon OX16 9AH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.