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Brevet européen · EP0785907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0785907
Numéro de demande
EP95911593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 févr. 1995
Publié
30 juil. 1997
Délivré
25 août 1999
Radié
29 févr. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/32 (2006.01)
B01J 19/08 (2006.01)
B01J 19/12 (2006.01)
Priorité
US 323116 14.10.1994
Demande PCT
PCT/US1995/001256 18.02.1995
Publication PCT
WO1996/011881 25.04.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2000

  2. 15 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999

  3. 31 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Calgon Carbon Corporation

CALGON CARBON CORPORATION

500 Calgon Carbon Drive, Pittsburgh Pennsylvania 15205, US

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

PETERSON, Ronald, L.

Tucson, AZ 85715, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.