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Brevet européen · EP0786199 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0786199
- Numéro de demande
- EP95934943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 oct. 1995
- Publié
- 30 juil. 1997
- Délivré
- 26 mars 2003
- Radié
- 26 mars 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H05K 13/08 (2006.01)
- Priorité
- SE 9403478 12.10.1994
- Demande PCT
- PCT/SE1995/001178 12.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/012396 25.04.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003
- 31 mars 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2003
Parties
Inventeur
JACOBSSON, Nils
S-175 63 Järfälla, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.