Procédé de préparation de chlorures d'alkyle

Brevet européen · EP0786442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0786442
Numéro de demande
EP97400148
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1997
Publié
30 juil. 1997
Délivré
26 avr. 2000
Radié
31 janv. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 17/16 (2006.01)
C07C 19/01 (2006.01)
Priorité
FR 9600777 24.01.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2007

  2. 30 juil. 2004

    Transféré

    Titulaire
    SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France → ISOCHEM, 12, Quai Henri IV, 75004 Paris, France

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2004

  3. 30 mai 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    SOCIETE NATIONALE, DES POUDRES ET EXPLOSIFS, 12, quai Henri IV, F-75181 Paris Cédex 04, France → SNPE, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  4. 28 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

  5. 28 avr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2000

Parties

Titulaire

ISOCHEM

12, Quai Henri IV, 75004 Paris, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Demail, Hervé

91710 Vert Le Petit, FR

Le Gars, Pierre

84700 Sorgues, FR

Schweickert, Jean-Claude

91710 Vert Le Petit, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.