KONDENSATOR MIT ELEKTRISCHER DOPPELSCHICHT
Brevet européen · EP0786786 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0786786
- Numéro de demande
- EP95929268
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 août 1995
- Publié
- 30 juil. 1997
- Délivré
- 3 nov. 1999
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01G 9/00 (2006.01)H01G 9/022 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/RU1995/000171 14.08.1995
- Publication PCT
- WO1997/007518 27.02.1997
- Langue du dépôt
- russe
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 28 déc. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel → Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2007
- 31 oct. 2002
Transféré
- Titulaire
- Aktsionernoe Obschestvo Zakrytogo Tipa "Elton", ul. Gubkina, 3-"G", Moscow, 117924, Fédération de Russie → Universal Resources AG, Fischergasse 1, 6362 Stansstad
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2002
- 29 févr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Braun & Partner, Patent-, Marken-, Rechtsanwälte, Reussstrasse 22, CH-4054 Basel
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000
- 15 nov. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
Parties
Inventeur
VARAKIN, Igor Nikolaevich
Saratov, 410017, RU
STEPANOV, Aleksei Borisovich
Saratov, 410003, RU
MENUKHOV, Vladimir Vasilievich
Saratov, 410015, RU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.