VIELECKIGER SCHNEIDEINSATZ
Brevet européen · EP0787049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0787049
- Numéro de demande
- EP95928968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 août 1995
- Publié
- 6 août 1997
- Délivré
- 28 mars 2001
- Radié
- 31 août 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 27/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 4437093 17.10.1994
- Demande PCT
- PCT/DE1995/001119 19.08.1995
- Publication PCT
- WO1996/011763 25.04.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 30 mars 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2001
Parties
Inventeur
AGUSTIN PAYA, José
D-45479 Mülheim, DE
BRAUN, Thomas
D-45475 Mülheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.