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Brevet européen · EP0787052 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0787052
Numéro de demande
EP95935341
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 oct. 1995
Publié
6 août 1997
Délivré
9 sept. 1998
Radié
31 oct. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/24 (2006.01)
Priorité
DE 4437426 20.10.1994
Demande PCT
PCT/DE1995/001453 18.10.1995
Publication PCT
WO1996/012584 02.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2000

  2. 15 sept. 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

ROTHBALLER, Gerhard

D-91611 Lehrberg, DE

MAURER, Jürgen

D-91575 Windsbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.