DATENVERARBEITUNGSSCHALTUNGEN UND -SCHNITTSTELLEN

Brevet européen · EP0787321 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0787321
Numéro de demande
EP95932126
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 sept. 1995
Publié
6 août 1997
Délivré
26 juin 2002
Radié
26 juin 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G06F 9/30 (2006.01)
G06F 13/12 (2006.01)
Priorité
GB 9419246 23.09.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/002283 25.09.1995
Publication PCT
WO1996/009583 28.03.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2002

  2. 28 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

Parties

Inventeur

BARLOW, Stephen, John

Cambridge CB1 2QG, GB

MORFEY, Alistair, Guy

Cambridge CB1 2DW, GB

COLLIER, James, Digby, Yarlet

Near Ely Cambridge CB6 1SB, GB

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