Bohrwerkzeug

Brevet européen · EP0787550 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0787550
Numéro de demande
EP97100528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 janv. 1997
Publié
6 août 1997
Délivré
29 déc. 1999
Radié
31 janv. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/02 (2006.01)
Priorité
DE 19603298 30.01.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2001

  2. 31 déc. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Berner GmbH

Bernerstrasse 4, 74653 Künzelsau, DE

Inventeur

Runge, Erich

74653 Künzelsau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.