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Brevet européen · EP0787725 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0787725
Numéro de demande
EP95934864
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 1995
Publié
6 août 1997
Délivré
23 avr. 2003
Radié
23 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C07D 413/06 (2006.01)
C07D 417/06 (2006.01)
A61K 31/47 (2006.01)
Priorité
JP 28130194 20.10.1994
JP 21805695 03.08.1995
Demande PCT
PCT/JP1995/002167 20.10.1995
Publication PCT
WO1996/012719 02.05.1996
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Nippon Chemiphar Co., Ltd

NIPPON CHEMIPHAR CO., LTD.

2-2-3, Iwamoto-cho, Chiyoda-ku Tokyo101, JP

Inventeur

NOMURA, Yutaka

Chiba 278, JP

SAKUMA, Shogo

Saitama 342, JP

MASUI, Seiichiro

Saitama 362, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.