Unterer Abschluss von Türen oder Fenstern
Brevet européen · EP0787879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0787879
- Numéro de demande
- EP96115027
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 1996
- Publié
- 6 août 1997
- Délivré
- 17 mai 2000
- Radié
- 17 mai 2000
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- E06B 1/56 (2006.01)E06B 1/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 19603412 31.01.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 mai 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 31 mai 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
- 31 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Willrich, Peter
52388 Nörvenich, DE
Inventeur
Willrich, Peter
52388 Nörvenich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.