Capteur électrochimique sans calibration

Brevet européen · EP0787984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0787984
Numéro de demande
EP97100590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1997
Publié
6 août 1997
Délivré
7 avr. 1999
Radié
31 janv. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01N 27/30 (2006.01)
Priorité
FR 9601140 31.01.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2005

  2. 15 juil. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1999

  3. 15 avr. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999

Parties

Titulaire

ASULAB SA

ASULAB S.A.

Faubourg du Lac 6, CH-2501 Bienne

Radiée du registre

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Rue des Sors 7, 2074 Marin

Inventeur

Frankel, Erik Jan

2000 Neuchâtel

Gagnebin, Eric

2074 Marin

Randin, Jean-Paul

2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.