NUMERISCHES STEUERGERAT
Brevet européen · EP0788041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0788041
- Numéro de demande
- EP96927867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 1996
- Publié
- 6 août 1997
- Délivré
- 5 févr. 2003
- Radié
- 31 août 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05B 19/18 (2006.01)G05B 19/414 (2006.01)
- Priorité
- JP 21229795 22.08.1995
- Demande PCT
- PCT/JP1996/002338 21.08.1996
- Publication PCT
- WO1997/008593 06.03.1997
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 mars 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2010
- 15 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
KINOSHITA, Jiro Fanuc Manshonharimomi Room 6-210
Yamanashi 401-05, JP
AOYAMA, Kazunari Fanuc Manshonharimomi
Minamitsuru-gun Yamanashi 401-05, JP
KUBO, Yoshiyuki Fanuc Manshonharimomi Room 11-602
Yamanashi 401-05, JP
OKAMURA, Yukio Fanuc Dai-3 Vira-karamatsu
Yamanashi 401-05, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.