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Brevet européen · EP0788075 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0788075
- Numéro de demande
- EP97300579
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1997
- Publié
- 6 août 1997
- Délivré
- 14 avr. 2004
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07B 17/00 (2006.01)B65D 27/06 (2006.01)B07C 3/12 (2006.01)G06K 19/07 (2006.01)
- Priorité
- GB 9601899 31.01.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 28 mai 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Herbert, Raymond John
Leigh-on-Sea, Essex SS9 3PP, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.