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Brevet européen · EP0788346 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0788346
Numéro de demande
EP95913757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1995
Publié
13 août 1997
Délivré
26 juil. 2006
Radié
26 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61K 9/107 (2006.01)
A61K 47/10 (2006.01)
A61K 47/12 (2006.01)
A61K 47/14 (2006.01)
A61K 31/00 (2006.01)
Priorité
US 210351 18.03.1994
Demande PCT
PCT/US1995/003393 17.03.1995
Publication PCT
WO1995/025504 28.09.1995
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Inventeur

RUDNIC, Edward M.

No. Potomac, MD 20878, US

MCCARTY, John A.

Biscayne Park, FL 33161, US

BURNSIDE, Beth A.

Silver Spring, MD 20905, US

MCGUINNESS, Charlotte M.

Rockville, MD 20850, US

BELENDUIK, George W.

Potomac, MD 20854, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.