FREI RADIKAL POLYMERISATIONSVERFAHREN

Brevet européen · EP0788518 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0788518
Numéro de demande
EP95933503
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 oct. 1995
Publié
13 août 1997
Délivré
2 juin 1999
Radié
2 juin 1999
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08F 2/38 (2006.01)
C07F 5/02 (2006.01)
Priorité
GB 9421771 28.10.1994
GB 9508625 28.04.1995
Demande PCT
PCT/GB1995/002376 09.10.1995
Publication PCT
WO1996/013527 09.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1999

    Modification

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  2. 15 juin 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Zeneca Limited

ZENECA LIMITED

15 Stanhope Gate, London W1Y 6LN, GB

Inventeur

HADDLETON, David, Mark

Warwickshire CV8 2TP, GB

MUIR, Andrew, Victor, Graham

London W13 9UT, GB

LEEMING, Stephen, William

Manchester M41 8RT, GB

O'DONNELL, John, Patrick

Cheshire WA7 5YB, GB

RICHARDS, Stuart, Nicholas

Norley-Cheshire WA6 6NS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.