MACROMOLECULE A RAMIFICATION IMPORTANTE DU TYPE POLYESTER

Brevet européen · EP0788524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0788524
Numéro de demande
EP95936149
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1995
Publié
13 août 1997
Délivré
5 févr. 2003
Radié
31 oct. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/20 (2006.01)
C08G 63/49 (2006.01)
Priorité
SE 9403619 24.10.1994
Demande PCT
PCT/SE1995/001205 17.10.1995
Publication PCT
WO1996/012754 02.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2011

  2. 29 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 29.07.2009

  3. 14 févr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  4. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Perstorp AB

PERSTORP AB

284 80 Perstorp, SE

Mandataire

Novagraaf International SA

25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets

Inventeur

SÖRENSEN, Kent

S-284 35 Perstorp, SE

PETTERSSON, Bo

S-224 72 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.