CONNECTEUR DE SUPPORT DE RADIOTELEPHONE
Brevet européen · EP0788703 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0788703
- Numéro de demande
- EP95932889
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 1995
- Publié
- 13 août 1997
- Délivré
- 24 janv. 2001
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04M 1/08 (2006.01)H01R 13/14 (2006.01)H01R 13/17 (2006.01)
- Priorité
- GB 9421663 27.10.1994
- Demande PCT
- PCT/IB1995/000883 17.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/013926 09.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 28 févr. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ritscher & Seifert, Forchstrasse 452, Postfach, 8029 Zürich
Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001
- 31 janv. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 2001
Parties
Inventeur
VAN DER HEYDEN, Eric
Harrisburg, PA 17111, US
SPIEGELAAR, Hans
NL-2628 DR Delft, NL
TUIN, Jacobus, Nicolaas
NL-5684 CW Best, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.