CIRCUIT TELEPHONIQUE A FAIBLE PERTE

Brevet européen · EP0788708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0788708
Numéro de demande
EP93910253
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1993
Publié
13 août 1997
Délivré
17 nov. 1999
Radié
31 mai 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04M 19/08 (2006.01)
H04M 1/76 (2006.01)
Priorité
GB 9211031 22.05.1992
Demande PCT
PCT/GB1993/001048 21.05.1993
Publication PCT
WO1993/025037 09.12.1993
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

  2. 30 nov. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

  3. 30 nov. 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Marconi Communications Limited

MARCONI COMMUNICATIONS LIMITED

New Century Park P.O. Box 53, Coventry, CV3 1HJ, GB

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

HANDFORD, John

Elton, Chester CH2 4PD, GB

NELSON, John

Moreton, Merseyside L46 0SY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.