Handstaubsauger

Brevet européen · EP0788758 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0788758
Numéro de demande
EP97300826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 1997
Publié
13 août 1997
Délivré
5 juin 2002
Radié
5 juin 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A47L 9/06 (2006.01)
Priorité
GB 9602422 07.02.1996
GB 9613493 27.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 déc. 2002

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  2. 14 juin 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Schupp, Andreas Units C F

Tsuen Wan, New Territories, Hong Kong, HK

Sin, Timmy Hok Yin Units C F

Tsuen Wan, New Territories, Hong Kong, HK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.