Fahrzeugluftreifen
Brevet européen · EP0788899 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0788899
- Numéro de demande
- EP97101614
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 févr. 1997
- Publié
- 13 août 1997
- Délivré
- 22 mars 2000
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60C 11/12 (2006.01)
- Priorité
- AT 24196 12.02.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Peschel, Wolfgang, Dipl.-Ing.
30823 Garbsen, DE
Diensthuber, Franz,
2544 Schönau, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.