Fahrzeugluftreifen

Brevet européen · EP0788899 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0788899
Numéro de demande
EP97101614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 févr. 1997
Publié
13 août 1997
Délivré
22 mars 2000
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/12 (2006.01)
Priorité
AT 24196 12.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 31 mars 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Peschel, Wolfgang, Dipl.-Ing.

30823 Garbsen, DE

Diensthuber, Franz,

2544 Schönau, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.