Behälter und hitzebeständiger Behälterverschluss

Brevet européen · EP0788976 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0788976
Numéro de demande
EP97101824
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1997
Publié
13 août 1997
Délivré
5 déc. 2001
Radié
28 févr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 51/22 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 41/48 (2006.01)
Priorité
JP 2268696 08.02.1996
JP 15110396 12.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Mikasa Industry Co., Ltd.

53, Oaza Terado, Koryo-cho, Kitakatsuragi-gun, Nara-ken, JP

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Hayashida, Mitsuharu

Kitakatsuragi-gun, Nara-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.