Registriergerät mit einem Getriebe

Brevet européen · EP0789169 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0789169
Numéro de demande
EP97100698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 1997
Publié
13 août 1997
Délivré
2 mai 2002
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 19/00 (2006.01)
G01D 15/24 (2006.01)
Priorité
DE 29602056 U 07.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 17 mars 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich → Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.03.2009

  3. 15 juil. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  4. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Mannesmann VDO AG

Rüsselsheimer Strasse 22, 60326 Frankfurt, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Intellectual Property Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

Riester, Thomas, Dipl.-Ing. (FH)

78052 Villingen-Schwenningen, DE

Höni, Helmut, Dipl.-Ing. (FH)

78733 Aichhalden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.