Sauerstoff-Brennstoffbrenner
Brevet européen · EP0789191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0789191
- Numéro de demande
- EP97300636
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 1997
- Publié
- 13 août 1997
- Délivré
- 23 avr. 2003
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23D 14/32 (2006.01)F23D 14/22 (2006.01)F23M 5/02 (2006.01)F23D 14/24 (2006.01)C03B 7/06 (2006.01)C03B 5/235 (2006.01)
- Priorité
- US 598460 08.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 28 nov. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
- 30 avr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Travis, Ian D.
Waterville, Ohio 43566, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.