FORMULATION DE CAFEINE A LIBERATION PROLONGEE

Brevet européen · EP0789562 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0789562
Numéro de demande
EP95936707
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 1995
Publié
20 août 1997
Délivré
13 juin 2001
Radié
26 nov. 2015
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 31/52 (2006.01)
Priorité
US 357689 16.12.1994
Demande PCT
PCT/IB1995/001056 27.11.1995
Publication PCT
WO1996/018389 20.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 2015

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  2. 15 août 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, ingénieurs-conseils, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  3. 15 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

C.P. 353, 1800 Vevey

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

CHAUFFARD, Françoise

1800 Vevey

ENSLEN, Marc Y.A.

1400 Yverdon

TACHON, Pierre

1023 Cugy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.