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Brevet européen · EP0789639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0789639
Numéro de demande
EP95933562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 1995
Publié
20 août 1997
Délivré
5 août 1998
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B21D 51/32 (2006.01)
Priorité
GB 9422228 03.11.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/002439 17.10.1995
Publication PCT
WO1996/014179 17.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 18 mai 2013

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Im Aescherle 1, 9494 Schaan, Liechtenstein → BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Fallsgasse 7, 9492 Eschen, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 18.05.2013

  3. 16 févr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOGENSBERGER Patent- & Markenbüro, Dr. Burkhard Bogensberger, Im Aescherle 1, 9494 Schaan, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 16.02.2013

  4. 15 sept. 1998

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Büchel & Partner AG, Patentbüro, Letzanaweg 25-27, 9495 Triesen, Liechtenstein

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

  5. 14 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Inventeur

MORAN, Peter, Leslie

Gloucester GL7 4AX, GB

FERGUSSON, Robin

Hertfordshire SG8 5QY, GB

LIVINGSTONE, David

Hertfordshire SG8 8PZ, GB

SIMMS, Paul

Silsen West Yorkshire BD20 0JY, GB

MARTINEK, Nicholas, Charles

Huddersfield HD3 3NW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.