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Brevet européen · EP0789776 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0789776
- Numéro de demande
- EP95937039
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 1995
- Publié
- 20 août 1997
- Délivré
- 13 juin 2001
- Radié
- 31 oct. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/87 (2006.01)C12N 15/62 (2006.01)A61K 38/16 (2006.01)C12N 5/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 94810627 01.11.1994
- Demande PCT
- PCT/EP1995/004270 31.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/013599 09.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2004
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004
- 15 août 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 15 juin 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
Parties
Titulaire
Wels, Winfried
63110 Rodgau, DE
Inventeur
WELS, Winfried
D-79312 Emmendingen, DE
FOMINAYA, Jesus
CH-4058 Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.