DISPOSITIF DE RETENUE DE DISQUE COMPACT

Brevet européen · EP0789914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0789914
Numéro de demande
EP95936021
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
3 nov. 1995
Publié
20 août 1997
Délivré
26 août 1998
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G11B 33/04 (2006.01)
Priorité
GB 9422190 03.11.1994
Demande PCT
PCT/GB1995/002581 03.11.1995
Publication PCT
WO1996/014636 17.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 31 août 1998

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Dubois Ltd.

5 Princewood Road, Earlstrees Industrial Estate North, Corby, Northants. NN17 4AP, GB

Inventeur

PIJANOWSKI, Stefan, Alexander

Northants PE8 4EP, GB

FRASER, Anthony, Henry, Joseph

London N5 1RU, GB

FARRAR, Peter, Antony

Leeds LS19 6HZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.