Sonnenschirm
Brevet européen · EP0790013 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0790013
- Numéro de demande
- EP97810037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 1997
- Publié
- 20 août 1997
- Délivré
- 18 sept. 2002
- Radié
- 31 janv. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A45B 23/00 (2006.01)A45B 25/14 (2006.01)
- Priorité
- CH 40396 14.02.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 30 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
- 30 sept. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dipl.-Ing. Horst Quehl, Patentanwalt, Ringstrasse 7, Postfach, 8274 Tägerwilen
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.