Milieux filtrants composites
Brevet européen · EP0790070 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0790070
- Numéro de demande
- EP96302838
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1996
- Publié
- 20 août 1997
- Délivré
- 12 déc. 2001
- Radié
- 30 avr. 2008
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 39/06 (2006.01)B01D 39/20 (2006.01)B01J 20/00 (2006.01)C04B 38/00 (2006.01)
- Priorité
- US 602583 16.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2008
- 13 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 14 déc. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Palm, Scott K.
Santa Maria, California 93455, US
Smith, Timothy R.
Lompoc, California 93436, US
Shiuh, Jerome C.
Lompoc, California 93436, US
Roulston, John S.
Lompoc, California 93436, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.