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Brevet européen · EP0790168 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0790168
Numéro de demande
EP96118731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 nov. 1996
Publié
20 août 1997
Délivré
23 févr. 2000
Radié
30 nov. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61D 17/04 (2006.01)
B62D 31/02 (2006.01)
Priorité
DE 19605127 13.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002

  2. 29 févr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

  3. 29 févr. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Urs Wegmann, Dipl.-Ing. ETH, Saschela 3, 9479 Oberschan

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Hoogovens Aluminium Profiltechnik Bonn GmbH

Friedrich-Wöhler-Strasse 2, 53117 Bonn, DE

Mandataire

Urs Wegmann Dipl.-Ing. ETH

9479 Oberschan

Inventeur

Ebert, Jörg, Dr.

50858 Köln, DE

Elsner, Olaf, Dipl.-Ing.

53117 Bonn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.