Photovernetzte Polymere

Brevet européen · EP0790258 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0790258
Numéro de demande
EP97103579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1994
Publié
20 août 1997
Délivré
1 oct. 2003
Radié
25 juil. 2014
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C08F 8/30 (2006.01)
G02B 1/04 (2006.01)
Priorité
CH 235093 06.08.1993
Divisionnaire de
EP94810444
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 juil. 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.07.2014

  2. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Novartis AG

Lichtstrasse 35, 4056 Basel

Inventeur

Müller, Beat

1723 Marly

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.