Fenster oder Fenstertür mit Drehflügel-oder Drehkippflügel-Beschlag

Brevet européen · EP0790375 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0790375
Numéro de demande
EP97102054
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1997
Publié
20 août 1997
Délivré
4 oct. 2001
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05C 9/06 (2006.01)
E05C 9/20 (2006.01)
E05D 15/52 (2006.01)
E05D 7/00 (2006.01)
Priorité
DE 29602793 U 16.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

  3. 15 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Georg Römpler und Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 148, 9410 Heiden

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Siegenia-Frank KG

SIEGENIA-FRANK KG

Eisenhüttenstrasse 22, 57074 Siegen, DE

Mandataire

Patentanwälte Georg Römpler und Aldo Römpler

Schützengasse 34 Postfach 148, 9410 Heiden

Inventeur

Loos, Horst

57258 Freudenberg, DE

Sting, Ralf

57250 Netphen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.