Ventil mit drei Drehschiebern
Brevet européen · EP0790447 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0790447
- Numéro de demande
- EP97300849
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 févr. 1997
- Publié
- 20 août 1997
- Délivré
- 22 mai 2002
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/16 (2006.01)
- Priorité
- US 601624 14.02.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 14 juin 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Karlicek, Thomas Alan
San Ramon, California 94583, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.