Ventil mit drei Drehschiebern

Brevet européen · EP0790447 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0790447
Numéro de demande
EP97300849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1997
Publié
20 août 1997
Délivré
22 mai 2002
Radié
28 févr. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/16 (2006.01)
Priorité
US 601624 14.02.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006

  2. 14 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  3. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Karlicek, Thomas Alan

San Ramon, California 94583, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.