APPAREIL DE MANIPULATION DE FEUILLES
Brevet européen · EP0791211 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0791211
- Numéro de demande
- EP95936078
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 nov. 1995
- Publié
- 27 août 1997
- Délivré
- 21 oct. 1998
- Radié
- 30 nov. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07D 13/00 (2006.01)G07F 19/00 (2006.01)B65H 29/51 (2006.01)
- Priorité
- US 336510 09.11.1994
- Demande PCT
- PCT/IB1995/001044 09.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/015511 23.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2002
- 30 oct. 1998
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
- 30 oct. 1998
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1998
Parties
Inventeur
GERLIER, André
F-74140 Sciez, FR
POLIDORO, Roberto
CH-1208 Genève
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.