Ganache de fruits

Brevet européen · EP0791297 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0791297
Numéro de demande
EP97870026
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 1997
Publié
27 août 1997
Délivré
20 nov. 2002
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23G 1/00 (2006.01)
Priorité
EP 96870014 22.02.1996
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 29 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002

Parties

Titulaire

PURATOS N.V.

Industrialaan, 25, 1702 Groot-Bijgaarden, BE

Inventeur

Dumoulin, Dimitri

7863 Ghoy, BE

Soyeur, Jean-Luc René

1430 Rebecq, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.