Flammhemmende Polyurethan-Systeme
Brevet européen · EP0791613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0791613
- Numéro de demande
- EP97102272
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 févr. 1997
- Publié
- 27 août 1997
- Délivré
- 14 avr. 1999
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)C08K 9/04 (2006.01)C08K 3/22 (2006.01)C08K 5/523 (2006.01)C01F 7/44 (2006.01)
- Priorité
- CH 385/96 14.02.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 31 oct. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → Sika Technology AG, Geschäftsstelle Zürich, Intellectual Property Department, Tüffenwies 16, Postfach, 8048 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 31 oct. 2003
Adresse modifiée
- Titulaire
- Sika AG, vorm. Kaspar Winkler & Co., Tüffenwies 16-22, CH-8048 Zürich → Sika Schweiz AG, Tüffenwies 16-22, 8064 Zürich
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003
- 15 avr. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
- 15 avr. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1999
Parties
Inventeur
76220 Gournay en Bray, FR
27630 Ecos, FR
76220 Gournay en Bray, FR
8832 Wollerau
8049 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.