Scharnier
Brevet européen · EP0791713 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0791713
- Numéro de demande
- EP97810095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 févr. 1997
- Publié
- 27 août 1997
- Délivré
- 7 mai 2003
- Radié
- 21 févr. 2017
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05D 7/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 46096 22.02.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 févr. 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 27.02.2017
- 30 mai 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.