Elektromagnetisches Relais

Brevet européen · EP0791944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0791944
Numéro de demande
EP97102087
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 1997
Publié
27 août 1997
Délivré
2 mai 2002
Radié
28 févr. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 50/02 (2006.01)
H01H 50/24 (2006.01)
H01H 50/56 (2006.01)
Priorité
DE 19606884 23.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

  2. 15 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Tyco Electronics Austria GmbH

Pilzgasse 33, 1210 Wien, AT

Inventeur

Mader, Leopold

2340 Mödling, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.