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Brevet européen · EP0792127 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0792127
- Numéro de demande
- EP95936961
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 1995
- Publié
- 3 sept. 1997
- Délivré
- 2 janv. 2002
- Radié
- 30 nov. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)A61B 17/74 (2006.01)A61F 2/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 4442206 19.11.1994
- Demande PCT
- PCT/DE1995/001642 20.11.1995
- Publication PCT
- WO1996/015737 30.05.1996
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juin 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.06.2013
- 21 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.07.2009
- 15 avr. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Mandataire
Inventeur
LOB, Günter
D-81377 München, DE
FISCHER, Hans-Joachim
D-12277 Berlin, DE
STEÜR, Gerd
D-10551 Berlin, DE
KRANZ, Curt
D-10825 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.