GELENKPROTHESE

Brevet européen · EP0792127 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0792127
Numéro de demande
EP95936961
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 1995
Publié
3 sept. 1997
Délivré
2 janv. 2002
Radié
30 nov. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
A61B 17/74 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
Priorité
DE 4442206 19.11.1994
Demande PCT
PCT/DE1995/001642 20.11.1995
Publication PCT
WO1996/015737 30.05.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2013

  2. 21 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.07.2009

  3. 15 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  4. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Inventeur

LOB, Günter

D-81377 München, DE

FISCHER, Hans-Joachim

D-12277 Berlin, DE

STEÜR, Gerd

D-10551 Berlin, DE

KRANZ, Curt

D-10825 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.