Beschichteter Film

Brevet européen · EP0792210 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0792210
Numéro de demande
EP95940040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 1995
Publié
3 sept. 1997
Délivré
12 avr. 2000
Radié
30 nov. 2002
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 129/04 (2006.01)
C08J 7/04 (2006.01)
C08L 23/02 (2006.01)
Priorité
US 342063 18.11.1994
Demande PCT
PCT/US1995/015030 17.11.1995
Publication PCT
WO1996/015905 30.05.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2003

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  2. 14 avr. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Mobil Oil Corporation

MOBIL OIL CORPORATION

3225 Gallows Road, Fairfax, Virginia 22037-0001, US

Inventeur

KNOERZER, Anthony, Robert

Plano, TX 75093, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.