CARTON

Brevet européen · EP0792241 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0792241
Numéro de demande
EP95942969
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 1995
Publié
3 sept. 1997
Délivré
6 sept. 2000
Radié
31 déc. 2003
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 71/68 (2006.01)
B65D 71/34 (2006.01)
B65D 71/16 (2006.01)
B65D 71/30 (2006.01)
Priorité
GB 9424358 02.12.1994
GB 9515358 26.07.1995
Demande PCT
PCT/US1995/015661 04.12.1995
Publication PCT
WO1996/016878 06.06.1996
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

  2. 15 sept. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

  3. 15 sept. 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Titulaire

The Mead Corporation

THE MEAD CORPORATION

Courthouse Plaza NE, Dayton Ohio 45463, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

SAULAS, Alain

F-36000 Châteauroux, FR

DANIEL, Jean-Yves

F-36000 Châteauroux, FR

AUCLAIR, Jean-Michel

F-36000 Châteauroux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.