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Brevet européen · EP0792328 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0792328
- Numéro de demande
- EP95938746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 oct. 1995
- Publié
- 3 sept. 1997
- Délivré
- 17 mars 1999
- Radié
- 31 oct. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 161/10 (2006.01)
- Priorité
- US 340046 14.11.1994
- Demande PCT
- PCT/US1995/013195 03.10.1995
- Publication PCT
- WO1996/015202 23.05.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002
- 31 mars 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
- 31 mars 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Zeughausgasse 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1999
Parties
Inventeur
SEIBEL, Lawrence, P.
Kenosha, WI 53142, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.