Fruchtgetränk

Brevet européen · EP0792588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0792588
Numéro de demande
EP97103061
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 1997
Publié
3 sept. 1997
Délivré
12 déc. 2001
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 2/06 (2006.01)
Priorité
DE 19607754 29.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 14 déc. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  3. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dipl.-Ing. ETH H. R. Werffeli, Patentanwalt, Waldgartenstrasse 12, Postfach 275, 8125 Zollikerberg

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

Parties

Inventeur

Nagel, Peter, Dr.

55545 Bad Kreuznach, DE

Dechent, Hans-Mario

55291 Saulheim, DE

Simson, Ingrid

55122 Mainz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.