Bodenreinigungsvorrichtung
Brevet européen · EP0792614 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0792614
- Numéro de demande
- EP97200226
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 1997
- Publié
- 3 sept. 1997
- Délivré
- 29 mars 2000
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 11/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 96103116 01.03.1996
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 16 juin 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- JohnsonDiversey, Inc., 8310 16th Street, Sturtevant (WI 53177-0902), Etats-Unis d'Amérique → Diversey, Inc., 8310 16th Street - M/S 509, Sturtevant, WI 53177-0902, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.06.2010
- 15 oct. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2007
- 13 déc. 2002
Transféré
- Titulaire
- UNILEVER N.V., P.O. Box 760, 3000 DK Rotterdam, Pays-Bas → JohnsonDiversey, Inc., 8310 16th Street, Sturtevant (WI 53177-0902), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 15 mai 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000
- 31 mars 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2000
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.