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Brevet européen · EP0792846 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0792846
Numéro de demande
EP97101512
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 1997
Publié
3 sept. 1997
Délivré
11 août 2004
Radié
30 janv. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C03C 17/00 (2006.01)
C09C 1/30 (2006.01)
C09C 1/40 (2006.01)
Priorité
DE 19607524 28.02.1996
DE 19650286 04.12.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.02.2017

  2. 31 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2004

  3. 13 août 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Fraunhofer-Gesellschaft zur Förderung der angewandten Forschung e.V.

Hansastrasse 27 c, 80686 München, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

Inventeur

Utz, Helmar, Dr.

3425 Koppigen

Amberg-Schwab, Sabine, Dr.

97250 Erlabrunn, DE

Schottner, Gerhard, Dipl.-Chem.

91560 Heilsbronn, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.