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Brevet européen · EP0792975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0792975
Numéro de demande
EP97103242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1997
Publié
3 sept. 1997
Délivré
12 juil. 2000
Radié
28 févr. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/74 (2006.01)
E04B 2/78 (2006.01)
Priorité
DE 29603659 U 28.02.1996
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 sept. 2001

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  2. 14 juil. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

Parties

Inventeur

Strähle, Werner

71404 Korb, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.